Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC GUILLAUME LE CONQUERANT
Numéro de dépôt :
1220478
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1992
Présentation de la marque DUC GUILLAUME LE CONQUERANT
Déposée le 30 novembre 1982 par monsieur Robert GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC GUILLAUME LE CONQUERANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC GUILLAUME LE CONQUERANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC GUILLAUME LE CONQUERANT est expirée depuis le 30 novembre 1992.
Robert GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16